Une erreur de diagnostic n’est pas fautive si elle ne résulte pas d’une méconnaissance par un médecin des données acquises de la science. Si le médecin a mis en oeuvre tous les moyens à sa disposition pour parvenir au diagnostic, l’existence d’une faute, fondement de sa responsabilité, ne sera pas reconnue. L’erreur fautive est souvent assimilée à une erreur grossière qu’un praticien diligent n’aurait pas commise s’il avait été placé dans les mêmes conditions. Une erreur de diagnostic fautive peut avoir été provoquée par une absence d’interrogatoire d’un patient sur ses antécédents médicaux, une absence d’examen complet s’il s’agit d’un nouveau patient qui se plaint de fortes douleurs thoraciques et présente des difficultés pour s’exprimer.
Comme le précise l’article R.4127-33 du code de la santé publique, « le médecin doit toujours élaborer son diagnostic avec le plus grand soin, en y consacrant le temps nécessaire, en s’aidant dans toute la mesure du possible des méthodes scientifiques les mieux adaptées et, s’il y a lieu, de concours appropriés ».
Comme le rappelle l’Ordre dans ses commentaires de cet article, le diagnostic est parfois difficile. L’hésitation dans le diagnostic, l’absence de diagnostic initial ou l’erreur ne sont pas répréhensibles si l’examen a été bien fait et la réflexion convenable. Et l’Ordre de préciser : « Ce qui constitue une faute c’est de ne pas chercher à faire le diagnostic, avec tout le soin nécessaire, de rester dans le vague en confiant au hasard les suites, de prescrire un traitement standard sans discrimination, de ne pas adapter un protocole diagnostique ou thérapeutique aux circonstances et à la situation personnelle du patient à qui on l’applique. » Il faut donc procéder à un interrogatoire minutieux et avoir recours, si besoin et au moindre doute, à des investigations et à des examens complémentaires.