Sur sa plaque et ses ordonnances, un médecin est-il autorisé à faire figurer son appartenance à une société savante ? Peut-il se prévaloir de certaines mentions destinées à faciliter l’information des patients ? Quelles indications sont autorisées ?
L’Ordre des médecins autorise ces mentions pour les médecins déjà qualifiés dans la discipline et membres titulaires de leur société savante. À titre d’exemple, un médecin anesthésiste pourra se prévaloir de son appartenance au Collège français des anesthésistes-réanimateurs ou auprès de la Société française d’anesthésie-réanimation ; un cardiologue, auprès de la Société française de cardiologie ; un dermatologue auprès de la Société française de dermatologie ou encore un médecin généraliste auprès de la Société française de médecine générale.
Sous le contrôle de l’Ordre, certaines mentions sont autorisées. À titre d’exemples, un stomatologue pourra indiquer « maladies des dents et de la bouche », un dermatologue « maladies de la peau et du cuir chevelu », un pédiatre « maladies des enfants », un ORL « nez, gorge, oreilles », un urologue « voies urinaires », un ophtalmologue « maladies des yeux »… Cette liste n’est pas exhaustive et peut être consultée sur le site de l’Ordre(1), et tout médecin peut interroger son conseil départemental pour lui soumettre le libellé de sa plaque et de ses ordonnances.
Selon l’article R.4127-81 du code de la santé publique, les seules indications qu’un médecin est autorisé à faire figurer sur une plaque à son lieu d’exercice sont ses nom, prénoms, numéro de téléphone, jours et heures de consultation, situation vis-à-vis des organismes d’Assurance maladie, diplômes, titres et qualifications reconnus par l’Ordre. Une plaque peut être apposée à l’entrée de l’immeuble et une autre à la porte du cabinet. Si la disposition des lieux l’impose (cabinet difficile à trouver), une signalisation intermédiaire peut être envisagée. Ces indications doivent être présentées avec discrétion (les néons et autres enseignes lumineuses sont en principe interdits) et la dimension de la plaque est généralement de 30 x 25 cm. L’avis du conseil départemental de l’Ordre pourra être sollicité en cas de doute sur une mention ou sur la taille de la plaque.