Équipe de soins ouverte : une organisation plus souple ?

Équipe de soins ouverte ou Équipe de soins coordonnée autour du patient (Escap). L’acronyme a été évoqué le 16 décembre dernier, lors de la dernière séance des négociations conventionnelles interprofessionnelles consacrées à l’accord conventionnel interprofessionnel (ACI) sur les communautés professionnelles territoriales de santé (ACI-CPTS). Autrement dit, "un modèle permettant une coordination entre différents professionnels de santé centrée autour et déterminée par le patient", précise l’Assurance maladie. Lors d’un point presse ce mercredi, l’Union nationale des professionnels de santé (UNPS), à l’origine de cette proposition, a précisé les grandes lignes du dispositif.

"Compte tenu du vieillissement de la population et de la nécessité du maintien à domicile, la coordination est un besoin", a d’emblée lancé le Dr William Joubert, médecin généraliste au Mans et président de l’UNPS. Si la loi de modernisation de notre système de santé de 2016 a créé les CPTS, "financées pour organiser le territoire", leur effection se traduit aujourd’hui dans les maisons et centres de santé qui bénéficient d’un financement pour la coordination. Une organisation, basée sur la composition en société interprofessionnelle de soins ambulatoires (Sisa), jugée trop rigide par l’UNPS : "La Sisa suppose la validation d’un projet de santé et d’une équipe structurée par avance. Le patient perd ainsi le libre choix de son professionnel de santé, car généralement une Sisa est constituée autour d’une équipe du même territoire", avance William Joubert.

La proposition d’équipe de soins ouverte, portée par l’UNPS, propose de "prendre le cheminement à l’inverse", précise Sébastien Guérard, masseur-kinésithérapteure réédducateur, président de la Fédération française des masseurs kinésithérapeutes rééducateurs (FFMKR) et vice-président de l’UNPS, rappelant que ce modèle de coordination imposé aux professionnels libéraux par l’intermédiaire de la loi HPST "a presque douze ans" : "Si on fait la pyramide de l’exercice coordonné du point de vue de l’administration et de la techno-structure, ce sont d’abord les CPTS censées régir l’organisation des soins sur le territoire, puis les maisons de santé pluriprofessionnelles (MSP) puis les équipes de soins primaires (ESP). Et pour bénéficier de fonds alloués au fonctionnement de la coordination de cette ESP, il faut aussi se structurer. Ce qui est lourd pour le terrain, affirme-t-il. Nous proposons, via les équipes ouvertes, d’embarquer un maximum de professionnels de santé dans le cadre d’une coordination souple et adaptée aux besoins du terrain. Il s’agit de prendre en référence le patient et de greffer autour de lui les différents interlocuteurs... sans rémunérer cette coordination par l’intermédiaire d’une structure." Ce qui, avance-t-il, pourra permettre par la suite aux professionnels de "grimper les marches" pour se tourner vers la CPTS.

Ainsi, si un professionnel de santé juge nécessaire, au vu de l’état de santé du patient, de mettre en place une coordination, il se connecte à une application proposant une grille d’évaluation qui valide ou pas ce besoin. S’il est validé, le professionnel peut contacter les professionnels qui interviennent autour de ce patient, grâce notamment au répertoire des adresses présent dans l’application. "Cet outil sera lié au téléservice de l’Assurance maladie, sans partage de données, assure le président de l’UNPS. Cela permettra de tracer et de conserver un recueil des professionnels autour du patient."

Source : UNPS

"Le directeur de la Cnam s’est engagé à créer trois groupes de travail dans un avenir proche", assure William Joubert, notamment pour se pencher sur la place du médecin traitant dans ce parcours, le périmètre des Escap (large ou plutôt centré autour de pathologies ou quelques régions, par exemple), ainsi que la grille d’inclusion.

Quels avantages pour le professionnel ? "Ces équipes respectent le libre choix du patient concernant son professionnel, insiste l’UNPS. À la différence de l’équipe de soins primaires, qui est souvent adossée à une MSP, l’équipe ouverte n’a pas à être constituée ou formalisée préalablement à la prise en charge du patient. Elle est aussi plus simple à mettre en œuvre et rend possible la coordination pour tous les professionnels, quel que soit leur mode d’exercice."

Chaque professionnel de santé bénéficiera indépendamment "d’une forme de rémunération", qu’elle soit "à l’acte ou par le biais de son forfait structure ou tout autre. Et on peut supposer que plus il interviendra de façon coordonnée, meilleure sera sa rémunération ", avance William Joubert, tout en précisant qu’une négociation serait ouverte pour chaque profession sur la rémunération de la coordination car il est "essentiel" que les équipes de terrain formées naturellement autour du patient "soient enfin reconnus conformément aux propositions mentionnées dans l’Acip".

Si la présence du médecin n’est pas obligatoire dans les Escap, "l’invitation ou la sollicitation du médecin prescripteur ou traitant reste indispensable", affirme Sébastien Guérard, désireux de proposer, via ce modèle, une organisation souple et sans contrainte. "Mais le but est évidemment de respecter le parcours de santé et le choix du patient", affirme William Joubert.

Faute d’accord, les prochaines discussions relatives aux négociations ACI-CPTS devraient reprendre après les élections des URPS en avril prochain, pour le président de l’UNPS, la proposition de l’ouverture d’une négociation relative à un nouvel ACI MSP, qui sera discutée demain, 28 janvier, devrait aborder cette proposition des équipes ouvertes : "On imagine mal qu’une négociation dans le cadre de l’ACIP ne soit pas ouverte aussi le plus rapidement possible. Le besoin de coordination est bien réel."