L'arrêté, paru au Journal officiel le 10 septembre dernier, a dévoilé un tout nouveau cahier des charges révisé en ce qui concerne l'"article 51" "Team&Co : thérapie pour l'enfant basée sur l'apprentissage moteur et centrée sur les objectifs. Cette expérimentation, qui vise à créer des forfaits pour implémenter des thérapies motrices intensives pour les enfants avec paralysie cérébrale selon les recommandations HAS à l'échelle nationale, s'est ainsi dotée d'un tout nouveau cahier des charges avec quelques ajustements en juillet dernier.
Le dispositif "Team&Co" vise à tester un modèle de financement et d’organisation permettant de développer à l’échelle nationale des thérapies motrices intensives basées sur l’apprentissage moteur et centrées sur les objectifs pour les enfants présentant une paralysie cérébrale. Le projet repose sur huit forfaits correspondant aux différentes étapes du parcours : de réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP) nationale, RCP locale, évaluation pré-stage, trois types de stages, évaluation post-stage et bilan de fin de stage.
Ainsi, la principale évolution sur le plan de l’évaluation concerne l’ajout d’un suivi 3 mois après le stage. Le cahier des charges prévoit désormais une évaluation post-stage à 3 mois pour 25 % des enfants inclus dans l’expérimentation, soit 150 enfants sur les 600 inclus prévus au total. Jusqu'à présent, le cahier des charges prévoyait notamment une évaluation post-stage et un bilan de fin de stage dans les 8 forfaits du parcours. Le cahier des charges détaille également le coût de cette nouvelle évaluation. Pour les sites métropolitains, le coût est de 491.48 euros, contre 720.57 euros à La Réunion. Le tableau prévoit 90 enfants concernés dans les sites métropolitains et 15 à La Réunion, soit 105 enfants pour le tableau de financement présenté sur cette partie du document.
Le cahier des charges apporte également une précision importante sur le fonctionnement du premier forfait, correspondant à la RCP nationale. Désormais, les établissements concernés doivent percevoir une quote-part proratisée en fonction de leur participation effective aux RCP nationales et du nombre de forfaits facturés. Un seul établissement facture le forfait de RCP nationale, composé de plusieurs lignes. Il reverse ensuite aux autres établissements la part correspondant à l'intervention de leurs professionnels.
