"Il faut aller vers une rémunération plus intelligente, sans doute au patient plutôt qu'à l'acte, ce qui permettra de mieux intégrer la prévention." Le 16 janvier dernier, depuis le palais de l'Élysée, Emmanuel Macron faisait allusion, à demi-mot, à un système de paiement par capitation. Le lendemain, lors d’une réunion thématique portant sur le thème du travail en équipe et des conditions d'exercice, les syndicats de médecins libéraux et l'Assurance maladie ont notamment discuté de l'expérimentation "Paiement en équipe de professionnels de santé" (Peps), un nouveau modèle de rémunération en lien direct avec la déclaration de la veille du président de la République.
 

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Déjà, en novembre dernier, Thomas Fatôme, directeur général de l'Assurance maladie, avait donné le ton lors de la reprise des négociations conventionnelles. "Beaucoup de médecins nous disent qu’ils souhaitent travailler en groupe. Nous souhaitons aussi, conformément à la lettre de cadrage, voir comment nous pourrions basculer dans le droit commun les enseignements de rémunération des expérimentations Peps et Ipep", avait-il déclaré. Selon les chiffres arrêtés au 31 décembre 2022 et présentés par la Cnam lors de cette réunion, quinze équipes - trois maisons de santé et douze centres de santé - participent actuellement à cette expérimentation nationale et ont “basculé au paiement forfaitaire en équipe”.

 

Au total, 57.349 patients sont concernés par Peps, une expérimentation “qui offre la possibilité à une équipe de professionnels d’être rémunérée collectivement par un forfait substitutif à l’acte”, précise le document de travail de l’Assurance maladie. Objectifs : améliorer la qualité du parcours et optimiser la prise en charge des patients, améliorer la qualité de vie au travail des soignants ainsi que l’accès aux soins dans les zones sous-denses, et gagner en pertinence en diminuant le nombre d’actes. 

L’équipe Peps doit être constituée d’au-moins 5 professionnels de santé “volontaires” au sein d’une MSP ou d’un CDS, et d’une équipe pluriprofessionnelle composée d’au moins 2 médecins généralistes - “volontaires pour remplacer le paiement à l’acte par une rémunération forfaitaire” et une infirmière (Asalée, IPA y compris). Quant à la rémunération, elle est “substitutive” pour la patientèle médecin traitant. Le forfait, qui rémunère l’activité de l’équipe selon le profil et le nombre de patients médecin traitant et les caractéristiques de la structure, est versée à la Sisa ou au CDS sous forme de 4 avances trimestrielles et du versement du solde. Charge aux membres de l’équipe d’utiliser et de répartir la rémunération comme bon leur semble.

Le but de ce mode de rémunération est de libérer du temps médical et de faire davantage de prévention, deux des objectifs affichés par le Président de la République. "Aujourd'hui vous [les médecins généralistes] vous n'êtes pas incités à faire du bon travail de prévention, mais à un maximum d'actes", a poursuivi Emmanuel Macron, lors de sa prise de parole, tout en insistant sur la délégation de tâches à des paramédicaux (vaccination, renouvellement d'ordonnance par les pharmaciens et les infirmières…) ce qui permettra de "prendre en charge plus de patients". L'expérimentation Peps semble donc tout adaptée pour répondre à ces deux problématiques.
 

 

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