Rémunération des équipes
Depuis 2019, une quarantaine d’équipes testent l’introduction d’une dose substantielle de forfait dans leur rémunération. Noms de code : Peps et Ipep. Ces deux expérimentations nationales favorisent la coopération et la coordination des professionnels de santé en ville.
Compte tenu du contexte actuel, ses mots sont réconfortants : "On va tous travailler avec la banane !", assure Olivier Beley, médecin généraliste et gérant du pôle de santé des Allymes à Ambérieu-en-Bugey (Auvergne-Rhône-Alpes). La raison ? Le "paiement en équipe de professionnels de santé en ville" (Peps), un projet qui permet aux équipes volontaires d’être rémunérées, pour toute ou partie de leur patientèle, non pas à l’acte mais en fonction d’un forfait proportionnel au nombre de personnes suivies. Aux Allymes, l’ensemble de l’activité liée à la patientèle "médecin traitant" n’est donc plus soumis à la règle du paiement à l’acte, mais à celle de la capitation.
Ce projet entre dans le cadre de la LFSS pour 2018, et de son fameux "article 51" qui autorise l’expérimentation de modes de financement des soins dérogeant aux règles habituelles. Les équipes (maisons ou centres de santé) ont ainsi le choix entre trois forfaits : la patientèle "médecin traitant", la patientèle âgée de plus de 65 ans, ou la patientèle diabétique.
Le Peps est par ailleurs accompagné d’un "jumeau" : l’incitation à une prise en charge partagée (Ipep), dont l’approche est plus territoriale. Des groupements – maisons ou centres de santé, mais aussi CPTS et établissements hospitaliers – touchent ainsi un forfait, qui s’ajoute à leur rémunération habituelle, à condition que certains indicateurs de qualité et de maîtrise des dépenses s’améliorent…
Mais que l’on ne s’y trompe pas : le but des projets Peps et Ipep n’est pas de forcer l’ensemble des soignants de ville à nager dans le bonheur forfaitaire, comme le vivent Olivier Beley et ses collègues. "L’objectif est de tester un modèle : il s’agit d’expérimentations qui, pour des équipes, peuvent répondre à certaines des limites du paiement à l’acte, explique Ayden Tajahmady, directeur adjoint à la direction de la stratégie des études et des statistiques, et responsable "article 51" pour l’Assurance maladie. Mais le Peps et l’Ipep n’ont pas vocation à être un modèle unique remplaçant le paiement à l’acte pour l’ensemble des équipes. "
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Le forfait n’est donc pas une potion qui convient à tout le monde. La preuve : certaines équipes se sont arrêtées en cours de route. À l’instar de la MSP Atrium, d’Ifs, dans le Calvados, qui avait adhéré au projet Peps pour sa patientèle âgée et qui a jeté l’éponge en 2020. "Il nous avait semblé intéressant de tenter quelque chose autour de l’innovation en santé, et le Peps semblait pouvoir nous permettre d’optimiser collectivement une prise en charge pluriprofessionnelle des personnes âgées, se souvient Jacques Battistoni, généraliste retraité (et ancien président de MG France) qui officiait au sein de cette structure dont il est resté le vice-président. Mais nous nous sommes rapidement heurtés à la question de la répartition d’une enveloppe collective entre professionnels de santé individuels."
